MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet [Insérer le nom du site, ex: www.arboreale-genealogie.fr] est édité par :

Identité : Mariette COUDERC
Enseigne : Arboréale Généalogie
Statut : Entrepreneur Individuel (Auto-entreprise)
Siège social : 17 lieu-dit Le petit barreau, 33230 Le Fieu
SIRET : [Votre numéro SIRET à 14 chiffres]
E-mail : arborealegenealogie@gmail.com
Téléphone : [Votre numéro de téléphone]

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Wix
Adresse : 1 Grant's Row,Dublin 2 D02HX96,Irlande.
Coordonnées : https://fr.wix.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, logos, photographies, arborescence) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute extraction et/ou reproduction de tout ou partie du contenu du site est interdite sans l’autorisation expresse et écrite de Mariette COUDERC.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via les formulaires de contact sont traitées par Arboréale Généalogie pour répondre à vos demandes et établir vos devis.

Responsable du traitement : Mariette COUDERC.
Finalité : Gestion de la clientèle et réalisation des prestations de généalogie.
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la relation commerciale (ou 3 ans pour les prospects).
Vos droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition au traitement de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : arborealegenealogie@gmail.com

5. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies à tout moment lors de votre navigation.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation préalable auprès de nos services, le Client peut s'adresser au médiateur de la consommation suivant :

Nom de l'organisme : [Ex: MCP Médiation / CM2C...]
Site internet : [Lien du site du médiateur]